Pascal Samaran

De: Pascal SAMARAN
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
du corps des magistrats de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2023-06-30"
corps="Magistrats de la Cour des comptes"
cour_comptes
JORFTEXT000047867516(source JORF)
radiation
21 Juillet 202321/07/2023
De: Pascal Samaran
conseiller référendaire à la Cour des comptes, dans les cadres
Objet:
conseiller maître (2e tour)
Groupe:
Conseil maître
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000030431225(source JORF)
nomination
03 Avril 201503/04/2015
De: Samaran
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2006-03-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000818777(source JORF)
réintégration
05 Mars 200605/03/2006
De: Pascal Samaran
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
au détachement
président de la chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie
date_debut="2006-03-01"
a_sa_demande
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000818777(source JORF)
cessation de fonction
05 Mars 200605/03/2006
De: Pascal Samaran
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
président de la chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie
date_debut="2006-03-01"
a_sa_demande
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000456089(source JORF)
cessation de fonction
05 Mars 200605/03/2006
De: Samaran
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2002-03-15"
cour_comptes
JORFTEXT000000796627(source JORF)
réintégration
28 Novembre 200328/11/2003
De: Samaran
Objet:
pour exercer ses nouvelles fonctions
à compter de la date de sa nomination comme président de la chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie
Groupe:
Chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie
duree="cinq ans"
cour_comptes
JORFTEXT000000796627(source JORF)
détachement
28 Novembre 200328/11/2003
De: Samaran
Objet:
au titre des mêmes dispositions
directeur de la stratégie et des acquisitions de la société Titus Interactive
Groupe:
Direction de la stratégie et des acquisitions de la société Titus Interactive
date_debut="2000-04-01"
date_fin="2002-03-14"
cour_comptes
JORFTEXT000000796627(source JORF)
disponibilité
28 Novembre 200328/11/2003
De: Pascal Samaran
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en détachement auprès de la Société des bourses françaises
Objet:
au titre del'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions auprès de la même société
directeur de la Bourse
Groupe:
Même société
date_debut="1999-07-01"
date_fin="2000-03-31"
cour_comptes
JORFTEXT000000796627(source JORF)
disponibilité
28 Novembre 200328/11/2003
De: Pascal Samaran
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
président de la chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000431064(source JORF)
nomination
28 Novembre 200328/11/2003
De: Pascal Samaran
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en service détaché à la société des bourses françaises
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (5e tour)
directeur de la Bourse
Groupe:
Conseil référendaire de 1re classe
cour_comptes
JORFTEXT000000736826(source JORF)
nomination
12 Juillet 199512/07/1995
De: Samaran (Pascal)
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (3e tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 2e classe
cour_comptes
JORFTEXT000000524497(source JORF)
nomination
18 Janvier 199018/01/1990